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Boîte à outils : Intégrer le développement durable dans les politiques territoriales

Boîte à outils : Intégrer le développement durable dans les politiques territorialesFin septembre, l’Observatoire national des Agendas 21 locaux et pratiques territoriales de développement durable a mis en ligne son troisième Cahier de l’Observatoire portant sur l’intégration du développement durable dans les politiques territoriales. Ce cahier apporte une réflexion sur ce qu’apporte l’Agenda 21 aux autres démarches et outils déclinés à l’échelle d’un territoire.
 

 L'Observatoire national des Agendas 21 locaux et pratiques territoriales de développement durable est une plate-forme d'information et d'échanges sur les pratiques territoriales de développement durable. Depuis sa création, cet observatoire organise annuellement des ateliers dont l'objectif est de favoriser l'échange d'expériences, le partage de questionnements, les obstacles et les réussites rencontrés et de confronter les connaissances afin de construire des références pour l'action. Chaque atelier donne lieu à la publication d'un Cahier de l'Observatoire.

Aujourd'hui, de plus en plus de collectivités s'engagent dans les projets territoriaux type Agenda 21. Dans le même temps, ces mêmes collectivités mettent en place ou élaborent des documents d'aménagement du territoire réglementaires ou non type PLU, SCOT, SRADDT... Enfin, via la loi Grenelle 1, l'Etat incite dorénavant les collectivités de plus de 50 000 habitants à réaliser leur Plan Climat Territorial.

La démultiplication de démarches et d'outils mis en place à l'échelle d'un territoire nécessite leur mise en cohérence et leur positionnement entre les enjeux globaux et les stratégies locales. L'articulation de tous ces outils est d'autant plus nécessaire qu'ils supposent un portage politique fort et donc une bonne compréhension des enjeux par les élus, une mobilisation des services et donc la mise en place d'une culture commune mais également une organisation en mode projet et une articulation dans le temps qui nécessitent, quand à elles, une organisation claire et appropriée de tous.

C'est dans ce contexte que 4 ateliers ont été mis en place fin 2008 pour répondre aux questions suivantes :

  • Quelle place l'Agenda 21 doit-il ou peut-il avoir vis-à-vis des autres stratégies de développement territorial ? Comment peuvent-ils être complémentaires les uns des autres ?
  • Comment l'Agenda 21 peut-il s'articuler avec les documents réglementaires territoriaux que sont le PLU et le SCOT ? Quelle place a-t-il et quelle dynamique peut-il créer vis-à-vis de ces outils ?
  • Comment l'Agenda 21 et le Plan Climat Territorial peuvent-ils être construits et mis en place sans se superposer ? Comment les rendre complémentaires ?
  • Comment l'Agenda 21 peut-il s'intégrer dans les politiques de la ville ou d'un territoire ? Comment associer les deux ?

Autant de questions auxquelles la centaine de participants a essayé de répondre à partir d'exemples concrets et d'expériences de collectivités déjà engagées dans ces démarches. Il en résulte donc un rapport sur les réflexions abordées lors de ces ateliers. Ce rapport intègre par ailleurs des recommandations et des points de vigilance dont pourront s'inspirer les collectivités qui souhaiteraient s'engager.

[09-07-2010]
 

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