Base de connaissances

Une approche environnementale appliquée aux projets d'urbanisme

L’AEU est une étude généraliste, préalable aux choix d’aménagement et d’urbanisme, qui permet aux collectivités locales d’intégrer les préoccupations environnementales et énergétiques dans toute démarche territoriale ou projet d’urbanisme opérationnel. Démarche d’aide à la décision, elle vise à faciliter et favoriser la prise en compte des facteurs environnementaux des projets d’urbanisme, tels que les SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale), les PLU (Plan Local d’Urbanisme, ancien POS), la mise en place de ZAC (Zone d’Aménagement Concertée) et de lotissements, ou encore dans le cadre d’opérations de renouvellement urbain.

Les thèmes abordés

Globale, transversale, l’AEU s’adresse aux collectivités locales, aux professionnels de l’urbanisme, aux bureaux d’études spécialisés en environnement, ou encore aux cabinets d’assistance à maîtrise d’ouvrage. En fonction des territoires envisagés, l’AEU investit des thèmes de manière plus ou moins prononcée parmi les suivants : déplacements (organisation, gestion), déchets (gestion, réduction à la source), énergie (maîtrise de la demande, diversification de l’offre), ambiance sonore, eau (gestion de la ressource et assainissement), environnement climatique, biodiversité, respect des milieux naturels, valorisation des paysages.

AEU et développement durable

L’AEU n’est pas à proprement parler une politique globale de développement durable, car elle investit moins directement les aspects économiques et sociaux du développement local, comme peut le faire un agenda 21 local. Pour autant, une AEU efficace permet d’éviter les incompatibilités entre opérations d’urbanisme et politiques de développement durable. Elle incitera par exemple les promoteurs immobiliers à orienter les bâtiments de telle sorte qu’ils puissent accueillir des panneaux photovoltaïques, les aménageurs à adopter des formes urbaines qui limiteront les déplacements et favoriseront la mixité sociale…

Les moments-clés

Une AEU se déroule autour de trois principaux moments-clés : le diagnostic et l’évaluation croisés permettent de réaliser un état des lieux concerté avec les acteurs du territoire, la conduite de projet exprime des orientations et des mesures correspondantes pour le projet d’urbanisme, la mise en application permet de traduire ces mesures dans les documents d’urbanisme. Approche intégrée, l’AEU n’est pas « une étude en plus », elle s’intègre au projet envisagé. Dans l’idéal, elle intervient en amont du projet d’urbanisme, mais peut être articulée alors que la réflexion sur le PLU ou le SCOT est par exemple déjà en cours.

Une démarche cofinancée par l'Ademe

La mise en application d’une AEU permet au maître d’ouvrage de bénéficier d’une aide de l’ADEME au taux de 50% du coût de l’étude, plafonné à 20 000 euros pour les projets d’aménagement, et à 50 000 euros pour les documents d’urbanisme (SCOT, PLU, PLH...). L’AEU, en tant que démarche généraliste, peut ensuite donner lieu à des études de faisabilité confiées à des experts. En fonction des régions, des aides sont ensuite souvent disponibles auprès du Conseil Régional.

Pour en savoir plus

Un ouvrage de référence a été réalisé à l’initiative de l’ADEME et publié aux Editions Le Moniteur : le Guide « Réussir un Projet d’urbanisme durable, Méthode en 100 fiches pour une approche environnementale de l’urbanisme ».

Se faire accompagner par eQuiNeo pour une AEU

eQuiNeo propose désormais aux maîtres d’ouvrage de les accompagner dans leurs AEU.
Contact : sebastien.denis@equineo.com.