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Mémento sur le grenelle à l’usage des Maires
Que l’on soit déçu ou satisfait des décisions prises lors du Grenelle de l’environnement, une chose est certaine : ses conséquences pour les maires vont être très nombreuses. Pour leur simplifier la tâche, le ministère du Développement durable a récemment sorti un Mémento regroupant, par grands domaines, ce qui allait changer.Bâtiment, biodiversité et agriculture, énergie, transports, gouvernance, eau, santé ou encore urbanisme. Aucun thème n'est oublié, et chaque fiche reprend globalement les thèmes suivants :
- Les grands objectifs fixés par l'État
- Les obligations concernant en propre la commune ou l'EPCI
- Les obligations de droit commun
- Les nouvelles possibilités d'intervention et d'obtention d'aides
- Les leviers de mobilisation des acteurs du territoire
À ce jour, seule la fiche urbanisme n'est pas encore disponible, et l'ensemble des documents ne sont que dans leur version provisoire, mais vous pouvez tout de même les consulter sur le site du grenelle de l'environnement en cliquant sur le lien ci-dessous :
[09-07-2010]